condamné en appel à payer 11.000 euros d'amendes pour avoir tué l'ourse Cannelle en 2004. "Il est anormal qu'après l'avoir innocenté, la justice veuille étrangler" René Marquèze en le condamnant en appel à payer [...] tribunal correctionnel de Pau, en avril 2008, pour "destruction d'espèce protégée". Mais la cour d'appel de Pau a examiné en mai dernier les demandes de dommages et intérêts des parties civiles et condamné
PAU, 14 mai 2009 (AFP) - La chambre correctionnelle de la cour d'appel de Pau a examiné jeudi les demandes de réparations de plusieurs associations écologistes à l'encontre du chasseur qui a tué en 2004 [...] par le tribunal correctionnel de Pau, en avril 2008 pour "destruction d'espèce protégée". La cour d'appel a examiné jeudi les demandes de dommages et intérêts des parties civiles et mis sa décision en délibéré [...] "L'intéressé a agi en état de nécessité, reconnu par la loi. On a invoqué (lors de l'audience en appel) une jurisprudence très ancienne de la cour de cassation selon laquelle l'état de nécessité, lorsqu'il
son passeport n°FR PV 00 277 571il y a un code barre et dessous 250269500134761 n'hésitez pas à appeller au 05 49 63 12 12
78 « accidents » de chasse dont 6 mortels sont survenus pendant la saison de chasse 2022-2023, selon le bilan de l’Office français de la biodiversité (rendu public le 23 août 2023). À ces blessures co
Le cerf étudié est le cerf élaphes également appelé cerf rouge, ou cerf d'Europe. C'est le plus répandu, mais dans cette étude les chercheurs se sont spécifiquement penchés sur ceux qui peuplent deux archipels
PERDU petite femelle Yorkshire, elle s'appelle Praline, elle a 13 ans. S'est sauvée le 30 mars 2012 vers 18h30 car en périodes de chaleurs. Son âge fait qu'elle devient un peu sourde. Son museau est rose
ne porte pas de collier. Il a un souffle au coeur. Il est peureux. Si vous le trouvez, merci de m'appeler au 06.21.03.11.26 ou de le déposer à la clinique vétérinaire du Châtelet en Brie 77820 où il est
de préférence un(e) élève vétérinaire pour garder pendant le mois d'Aout notre petite lapine qui s'appelle Chipie. Elle a 10 mois et a besoin de beaucoup d'affection et de caresses. Merci d'avance
Bichon blanc de 7-8mois trouvé bl Menilmontant paris 75020 Appeller au 0661269944
