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Toutes les catégories > Entraide > Juridique > Faire tatoué chat trouvé non identifiable?
Nombre total de messages: 7 - Pages (1): [1]
Auteur: Velasco
Posté le: déc. 08 2010 - 09:21
Sujet: Faire tatoué chat trouvé non identifiable?
J’ai trouvé une chatte tremblante de froid avec collier s’en coordonnées, pas de tatouage et pas de puce d’identification (vu par vétérinaire). Je l’ai donc recueilli à la maison cela fait 3 jours maintenant. J’ai effectué des affiches aux alentours, téléphoné à la SNPA, Mairie, Police municipal etc….. Problème, mon fils c’est attaché à cette petite chatte et nous voudrions bien la garder et la tatouer, vacciner etc…Je sais que les organisations doivent respecter un délais de 8 jours pour une adoption.

J’ai vu à plusieurs reprise sur Internet la phrase : « un chat non identifié n’appartient à personne » mais personne ne cite d'article de loi

Ce que j’aimerais savoir, c’est s’il existe une loi qui nous donnerait le droit de la faire tatoué afin qu’elle nous appartienne avant le délai des 8 jours ?
Auteur: Territory
Posté le: déc. 09 2010 - 01:41
Sujet: re: Faire tatoué chat trouvé non identifiable?
Bonjour,

En effet, légalement, si cette petite chatte n'a aucune identification, elle n'est à personne. Vous pouvez la faire tatouer.

L'identification de son animal est obligatoire, son ancien maitre ne l'a pas fait, tant pis pour lui. Et apparemment elle est de toute façon perdue, sinon elle retournerait chez son maître.

Il y a quelques mois j'ai moi aussi eu un chat inconnu qui venait reclamer a manger chez moi. Je l'ai bien sur nourrit, et j'ai vérifié si il était tatoué. Heureusement pour lui c'était le cas, en téléphonant à la SCF, j'ai pu retrouver ses maîtres. Apparement leur chat avait été volé, et ils étaient très heureux de le retrouver.

Pour ce qui est de votre petite chatte, essayer, avant de la faire identifier, de poser des affiches avec la photo de la chatte, en indiquant ou et quand vous l'avez trouvée. Au bout de 8 jours, faites lui poser une puce électronique si personne ne l'a réclamée.

C'est peut être dommage pour son ancien maître, mais bon, seul le bonheur et le bien être de ce chat est important. Si elle avait faim et froid, elle a eu bien de la chance de vous trouver !

Bonne journée, et bonne chance avec votre chat !

Donnez nous de ses nouvelles bientôt !

Auteur: cargemel
Posté le: déc. 09 2010 - 02:53
Sujet: re: Faire tatoué chat trouvé non identifiable?
Bonjour,tout d'abord je voudrais vous dire que le delais de 8 jours est déja assé minime, de plus si ce chat a un collier c'est qu'il appartient bien a quelqu'un meme si il n'est pas tatoué ni pucé.Vous dite que votre fils s'est attaché a ce chat mais imaginé ce qui se passe dans le foyer qui l'a perdu si il y a aussi des enfants ... Ceci n'est mon point de vue personelle maintenant je vais vous donner le point de vue juridique ( je suis en faculté de droit )
article 528 code civil : " sont meubles par leur nature les animaux et les corps qui peuvent se transporter d'un lieu à un autre, soit qu'ils se meuvent par eux mêmes soit qu'ils ne puissent changer de place que par l'effet d'un force étrangère "
Cette chatte est donc un meuble au yeux de la lois.
article 2276 code civil : " En fait de meubles, la possession vaut titre.
Néanmoins celui qui a perdu ou auquel il a été volé une chose peut la revendiquer pendant trois ans, a compter du jour de la perte ou du vol, contre celui dans les mains duquel il la trouve; sauf a celui ci son recours contre celui duquel il la tient ".
Le propriétaire de cette chatte a donc un délais de 3ans pour la reclamer si il fournit une preuve de propriété de l'animal.


Pour l'instant je n'ait rien trouvé sur l'identification, je reviendrais poster ici dés que j'aurais trouvé de nouvelles choses, en esperant tout de meme vous avoir un peu aidé ...
Auteur: Velasco
Posté le: déc. 10 2010 - 03:37
Sujet: re: Faire tatoué chat trouvé non identifiable?
Tout d’abord, merci à vous 2 d’avoir répondu à mon message

Nous on a jamais eux d’animaux et étrangement le matin même les affiches étaient coller, les centres pour animaux prévenue aussi le matin même. De plus, la loi stipule qu’on est responsable de ce qui peux lui arrivé

Le matin même, on est retourné sur les lieux avec la chatte pour voir si elle retrouvait son chemin cela n’a rien donné elle resté sous notre voiture en miaulant.

On a bien sur investie pour sa sécurité et son confort. (cage pour la transporter en voiture, litière, arbre à chat, etc)

Pour les propriétaires, vu qu’ils n’ont pas mis de tatouage, n’y de puce électronique et que nous avons retrouvé la petite chatte dehors dans le froid perdu. Je ne sais pas si ces personnes aiment vraiment cette petite chatte. Même si nous on roule pas sur l’or, on est pourtant près pour les vaccins, vermifuge, stérilisation, médicaments (en plus elle éternue beaucoup donc lundi véto ), identification etc. Plus les jours passent et plus on si attachent. En plus elle a l’air de vraiment se plaire chez nous.

Maintenant pour ce qui est du fait qu’ils on peut-être des enfants. Pour ma part je ne le sais pas. Tous ce que je peut dire c’est que mon fils s’est attaché et qu’il est vraiment gentils et attentionné avec la petite chatte. Donc, pour eux je ne sais pas comment ils sont. Mais je vois que mon enfant lui en tout cas en prend soins.

J’aimerais bien avoir votre opinion sur la situation.
Auteur: cargemel
Posté le: déc. 14 2010 - 04:04
Sujet: re: Faire tatoué chat trouvé non identifiable?
Je n'ai rien trouvé de plus sur l'identification, désolé
Mais avez vous fait une " enquete de voisinage " ou l'a petite chatte a été trouvée ? Cela peut étre utile egalement. Et avez vous regardé a l'interieur du collier certain propriétaire y inscrive leur adresse.

Dans mon précédent poste je me montrait peut étre réticente a ce que vous gardiez le chat, mais finalement c'est vrai que, aimant également les animaux et m'y attachant rapidement, je serais comme votre fils et puis on ne peux pas savoir ce que le chat a vecu avant comment elle a fait pour se retrouver seule, vous avez fait toutes les demarches necessaire, pour l'instant sans succes, je pensse que si le propriétaire voulait vraiment la recupéret il aurait fait les mêmes demarches que vous ce qui n'est pas le cas.

Personellement je l'a garderais
Auteur: Territory
Posté le: déc. 15 2010 - 09:37
Sujet: re: Faire tatoué chat trouvé non identifiable?
Bonjour,

A votre place, je la garderais aussi. Vous avez posé des affiches, vous êtes retournés là ou vous l'avez trouvé, donc vous avez enquêter, et cela n'a rien donné.

Les anciens maîtres n'ont pas fait tatoué leur chat, il n'est donc a personne, c'est à dire qu'il est a celui qui voudra bien s'en occuper, l'aimer et prendre soin de lui. Donc vous apparement

N'hésitez plus. Je vous confirme que légalement, elle n'appartient a personne. Et puis, le tatouage est une obligation légale.
Vous avez enquêter auprès des refuges et autres, et cela n'a rien donné. Si les anciens maîtres la cherchaient, ils l'auraient fait également, et l'auraient du coup retrouvée.

Donc ils ne la cherche pas.

Alors emmenez là chez le vétau, faites lui soigner son rhume, et faites la tatouée

Si tous les maîtres étaient comme vous, il y aurait moins d'animaux errant qui finiraient dans les refuges.On ne le dira jamais assez de faire identifier les animaux.

Je vous souhaite pleins de bonheur avec cette petite chatte, qui a eu bien de la chance de vous rencontrer ! D'ailleurs, comment l'avez vous appelée ?

Bonne journée !
Auteur: Velasco
Posté le: déc. 15 2010 - 01:01
Sujet: re: Faire tatoué chat trouvé non identifiable?
P&G,
Oui, nous avons regarder à l’intérieur du collier si il y avait une inscription mais rien. On a mis des affiches dans les alentours ou l’on a retrouvé cette petite chatte (étant handicapé je peux pas faire du porte à porte)

Aujourd’hui toujours rien des propriétaires, nous avons adopté cette chatte elle est pucé et s’appelle « Faléna » mon fils qui a eu l’idée le 1er jour lol mais on lui avait interdit de l’appelé comme sa le temps de voir si les propriétaires ce présente. Aujourd’hui il est trop heureux

Faléna, éternue, le vétérinaire pense à un éventuel coriza, il faut qu’on surveille l’évolution de son rhume au cas ou il faudrait le mettre sous antibiotique

Pour l’identification je n’est rien trouvé, juste que l’animal appartient à celui qui l’identifie par tatouage ou puce
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